Archives : OLD QUESTIONS


bonjours mon conjoint sans papier d'origine algérienne nous somme déclarer ensemble auprès de la caf ensuite il a faite une demande de AME auprès de l'état et la j'aurais aimer savoir est ce que il lui est possible de faire sa déclaration d'impôt sachant qu'il n'a aucun revenu puisque il ne possède pas de titre de séjour valide cordialement

sans papier en france d’origine algerienne


j,ai un locataire depuis le 13;06,2009 il ne me regle plus les loyers depuis 2ans comment faire pour ne pas renouvelle le bail merci

loyers non regle


Bonjour, la lettre de déclaration sur l'honneur à t'elle valeur légal pour une demande d'appartement

avis de non imposition



mon MAZRI LAKHDAR Né le 31 mars 1932 a biskra n° retraite 75 13260261 N° securité Sociale 132 03 93 211 027 date datribution 01 03 1995 ayant habité en france depuis 1948 jusqu'a 1963 je souhaiterai faire une demarche pour avoir la nationalité français en sachant qu'il avait une carte national française et été aussi marié avec une française or il na jamais niyait sa nationalité pour cette derniere je souhaiterai avoir une aide et une reponse favorable de votre part veulliez recevoir mes salutations distinguées anissa mazri

recherche nationalité de mon pere


bonjour voila monsieur je suis entre a france aconoagne de mon pere est ma belle mere 1999 je fai mes etude entre 1980 1985 est pui jai quitte la france avec un proce varba 85 pasque j ete a la garde de ma mare est mentenent je ve mon retoure en france merci que je doi faire

je ve mon retoure en france


Bonjour, mon fils aimerait faire une pause au conservatoire.Je dois écrire une lettre avec un bon motif pour que le directeur accepte qu'il prenne une année sabbatique.Il n'a pas de maladie qu'on pourrait justifier.J'ai pensé à quelque chose comme fatigue de la année dernière,année difficile pour des raisons familiales(sans rentrer dans des détails)etc. Avez-vous des idées pour que le directeur accepte la demande? Merci Laverny

faire une lettre au conservatoire pour demander une année de ...




Je cesse mon activité libérale (psychomotricienne) le 30/09 pour rejoindre mon conjoint qui a trouvé un travail à l'étranger. Quelles sont mes obligations auprès des administrations, quels courriers dois-je rédiger ? Merci d'avance pour votre aide et conseils.

fin d’activité libérale pour départ à l’étranger


Bonjour, Je suis actuellement sans domicile fixe et reçois mon courrier à la poste en lettre restante. Une aide m'a été accordée par la CAF et je dois leur écrire une attestation sur l'honneur que je suis non-imposable; hors dans cette lettre je dois écrire mon adresse complète, est ce que je peux écrire l'adresse de la poste puisque je n'ai pas de domicile? Merci d'avance pour votre réponse.

je n’ai suis SDF et dois attester sur l’honeur un ...



Bonjour, Etant graphiste indépendant à la maison des artistes, je cherche un document à faire signer a mon client pour notifier que le client s'engage a être en possession du droit des images qu'il m'a fournit dans le cadre de la création de son site web, et retirer ma responsabilité en cas de litige concernant les images utilisées et fournis par le client dans le cadre de la réalisation du site web. merci de votre réponse, salutations

décharges responsabilité exploitation d’images fournis par client pour son site ...


Bonjour, j'aurais besoin de cette lettre dans l'urgence car je dois m'inscrire a la fac et pour ce, je dois recevoir une notification de bourse, et pour cela j'ai l'obligeance de fournir des pièces complémentaires, tel que l'attestation sur l'honneur que ma mere ne reçoit pas de revenus provenant de l'etranger, et ce serait urgent car je n'ai plus que quelques jours pour régler cette affaire. Merci d'avance Avec considération, Gisel Hien

j’ai besoin d’une lettre type d’atestation sur l’honeur indiquant la ...


Bonjour, mon conjoint a entamé une procédure de divorce avec son ex-femme afin de régulariser la situation. ils sont séparés depuis plus de 15 ans. nous souhaitons acheter une maison. nous devons fournir une lettre de renonciation de la part de son ex-femme indiquant qu'elle renonce à l'acquisition du bien immobilier acquis pendant la procédure de divorce. auriez-vous un modèle s'il vous plaît ? cordialement

lettre de renonciation biens immobiliers divorce en cours



Bonjour, J'ai effectué une réservation pour un vol Toulouse (TLS) vers Lisbonne (LIS) le 8 septembre 2017 avec Ryanair à 22:50. J'ai reçu le 20 juillet 2017 un email de Ryanair m'indiquant une modification de l'heure de départ à 15:55 avec une arrivée à 16:50 pour le 8 septembre 2017. Etant donnée que le 8 septembre 2017 est un vendredi et que je travaille, je ne peux pas me rendre à ce vol. J'ai demandé annulation et remboursement qui a été pris en charge par RYanair. J'ai un mail. Néanmoins, j'avais déjà réalisé des réservations d'hôtels à Lisbonne qui me sont entièrement facturées malgré tout. Puis-je demander à Ryanair une indemnité suite à ce décalage d'horaire conséquent (presque 7 h) ? Merci d'avance pour votre aide, Cordialement, Mélanie Régis

Heure de vol Ryanair décalée d’au moins de 7h en ...



Bonjour, J'ai réglé, il y a plus de 24 heures 2 Euros par Paypal pour obtenir une réponse ("instantanée" est il indiqué sur le site), toujours pas de réponse ni aucune info qui puisse m'indiquer que je vais en obtenir une malgré le règlement effectué. Est ce normal? vais je obtenir la réponse demandée? y a t'il une manipulation que je nai pas faite? est ce une arnaque?... Merci de vos retour

Attente de réponse



Le 8 Juin dernier je bloque ma journée de travail pour partir vers 15 heures pour Paris afin d'y passer la nuit et de prendre mon vol pour Saint-Martin à 10h15 le lendemain matin (durée du vol 10h25). A 16h33 en conduisant, à environ 1 heure d'arriver sur Paris, je reçois un SMS indiquant que le vol du lendemain est annulé. 1H30 plus tard je reçois un nouveau SMS m'indiquant que le vol Paris-Amsterdam-Saint-Martin (durée 10h25) est remplacé par un Paris-Seattle-Seattle-Atlanta-Atlanta-Saint-Martin (durée de plus de 32 heures et arrivée avec plus d'une journée de retard). Ayant un rendez-vous impératif à Saint -Martin dans la soirée du 9, j'appelle Air France afin de leur indiquer qu'il m'est impossible de prendre le vol de plus de 32 heures. On me propose alors un Amsterdam-Saint-Martin m'indiquant qu'aucun vol jusqu'à Amsterdam ne peut m'être proposé et que je dois trouver le moyen de me rendre à Amsterdam par mes propres moyens (en me précisant de garder toutes les factures afin de demander un remboursement ensuite par Air France), le conseiller me propose de valider l'Amsterdam Sain-Martin car Lufthansa propose un Paris-Munich-Amsterdam (depart 6h15), la personne me confirme que le vol est ok et je propose de la rappeler après avoir réservé chez Lufthansa afin que je ne soit pas engagé sur Amsterdam Saint-Martin avant d'être sur d'avoir bloqué le Paris-Amsterdam. Je réserve donc le billet chez Lufthansa et règle 322,85 Euros supplémentaire au billet d'origine d'Air-France pour le même résultat avec une escale en plus et plus long de trajet. Le conseiller me rappelle car il peut (désormais mon paiement effectué chez Lufthansa) valider le Amsterdam Sain-Martin, mais là, problème technique, impossible de valider, il est 21h15 et il m'invite à contacter le service client niveau 2 d'Air France afin de faire la réservation en m'expliquant que la demande doit être faite directement par moi. J'appelle. Après 1h 15 sur attente téléphonique plus de réponse car le service client Air France à fermé ses portes et rouvre le lendemain environ 5 minutes après mon décollage pour Paris-Munich-Amsterdam. Après une nuit blanche a essayer de trouver une solution et un moyen de contacter Air France je pars pour Munich-Amsterdam sans avoir pu valider le Amsterdam-saint-Martin et sans garantie de ne pas être bloqué à Amsterdam. Après 5 ou 6 appels entre avion, Munich, Amsterdam avec 5 à 20 minutes d'attentes à chaque fois ou je ré explique tout le dossier, on m'indique que le vol de remplacement Paris-Seattle-Seattle-Atlanta-Atlanta-Saint-Martin m'a automatiquement enregistré et qu'il est impossible de m'enregistrer sur un autre vol sans l'annulation de celui-ci que ne peut se faire qu'à la constatation de mon absence à l'enregistrement (car géré par ordinateur) et qu'ensuite on disposera d'1 heure pour effectuer un nouvel enregistrement. Ce qui finalement est fait mais je n'ai que ¾ d'heure entre mon atterrissage à Amsterdam et la fin de l'enregistrement d'Air France pour Saint-Martin et comme je ne suis pas en transit je dois pendant ce temps récupérer mes bagages sur le tapis avant d'effectuer un nouvel enregistrement. L'avion atterrit à Amsterdam avec 25 minutes de retard et on me conseille de courir à l'embarquement et de laisser mes bagages qui arriveront par le vol suivant (faute de temps), je tente quand même et cours avec mes bagages jusqu'à l'enregistrement 3 minutes avant la clôture. J'arrive enfin à la porte de l'avion où l’hôtesse KLM me réprimande pour mon retard en me disant qu'elle ne devrait même pas me laisser rentrer et que la prochaine fois elle me laissera à la porte. Enfin arrivé dans l'avion, je suis tombé sur une équipe très accueillante (ouf). Au final arrivée quasiment à l'heure du vol d'origine mais par un autre moyen énormément de complications et préjudice ainsi qu'un billet supplémentaire de 322.85 Euros chez Lufthansa pour compléter le trajet non assuré par Air France. Saint Martin se trouve environ à 6000 Km de distance pouvez vous m'indiquer le dédommagement que je suis en droit de demander? Merci de votre réponse Bien cordialement,

Annulation Air France


Bonjour, J'ai fait une réservation en ligne pour un vol le vendredi 21 juillet de Marseille à lille pour ma fille de 15 ans et demi. Sur le site de Ryan air, j'ai réservé et il m'a seulement été demandé son nom et son prénom. Le 17 juillet, jour d'ouverture de l'enregistrement en ligne, j'ai voulu enregistrer ma fille et je me suis rendue compte que ça n'était pas possible car les années de naissance commençaient en 2001 et elle est née en 2001. En fouillant sur le site, j'ai vu que les mineurs de moins de 16 ans ne pouvaient pas voyager seuls. Je me suis déplacée au comptoir Ryan air de Marseille Marignane et ils n'ont pas voulu me rembourser le billet. Il n'est pas normal que Ryan air demande la date de naissance au moment de l'enregistrement et pas au moment de l'achat du billet. Leur site est très mal fait. Que puis-je faire pour me faire rembourser ce billet ? Puisque de toutes façons, ils ne laisseront pas ma fille embarquer seule.... Merci pour votre réponse.

Billet d’avion Ryanair pour mineur de moins de 16 ans




Bonjour,je compte partir en vacances fin août jusqu'à début janvier avec ma fille qui passe au moyenne section la rentrée prochaine,quelles démarches dois je faire svp.

Absence de ma fille pour vacances


Bonjour, Je suis camerounais et je réside en Belgique. Ma copine francaise vis aussi en belgique. Elle est tombé enceinte l'annee passée et a accouché il y a 8 mois. Jai refusé de reconnaitre l'enfant. Aujourd'hui je souhaiterais reconnaitre la paternité aupres des autorités françaises . Quelles démarches faire? Qu'est ce que tout cela engendre? Merci

Reconnaissance de paternité


Bonjour, Je suis camerounais et je réside en Belgique. Ma copine francaise vis aussi en belgique. Elle est tombé enceinte l'annee passée et a accouché il y a 8 mois. Jai refusé de reconnaitre l'enfant. Aujourd'hui je souhaiterais reconnaitre la paternité aupres des autorités françaises . Quelles démarches faire? Qu'est ce que tout cela engendre? Merci

Reconnaissance de paternité



Madame, Monsieur, Je souhaite emmener des enfants jouer en tournoi de tennis durant les vacances. Cela se passe directement entre les parents et moi même, toutefois, je tiens à me prémunir de tous risques éventuel qui pourrait subvenir durant cette quinzaine. Ainsi, est-il possible que je me couvre en leur faisant signer une décharge dans laquelle je stipule qu'ils ne peuvent en aucun cas se retourner contre moi au cas où leur enfant se baisserait sur ou en dehors du terrain de tennis (exemple si nous allons à la plage ou autres). Dois-je mentionner toutes les clauses? Dans l'attente de votre retour. Bien à vous.

Déplacement enfant


Mon départ à la retraite sera effectif le 01-01-2018. Puis-je prendre mes congés par anticipation le mois précédent mon départ ce qui me ferait quitter l'entreprise le 30/11/2017 ? Mon préavis est d'un mois ; doit-il être travaillé ? Cela signifie t-il que je ne peux accoler mes congés à ma date de départ ? Merci pour votre réponse. Cordialement, Patricia Herbain

congés par anticipation et préavis avant départ retraite




Bonjour à vous, Je suis propriétaire de local ou une entreprise loue depuis 4ans et le contrat se termine en 2018. J'ai plus envie de reconduire le même contrat par ce que les conditions de ce contrat ne plaisent pas donc je souhaite au cas ou ils veulent continué refaire des nouvelle conditions sinon après échéance on résilie le contrat en plus leur informer aussi du temps qui reste pour le terme. Merci cordialement

propriétaire d’un local ou une entreprise a placer son antene


je loue un appartement non meublé. le loyer s'élève a 600 € et 10 € de charges le bail a été signé le 1/1/2015 il se termine le 31/12/2017. mon locataire me règle irrégulièrement le loyer. a ce jour sa dette s'élève 3 898 €. je lui avais adressé un courrier pour non payement de loyer. le 26/2/2016 resté sans effets. elle me verse des montants irréguliers et moins important que le loyer. je perçois par la CAF le montant de son APL. j'ai consulté un huissier qui me dit que récupérer mes loyers sera difficile et que je vais avoir des frais importants. il me conseille de lui adresser dans le délai légal de 6 mois une lettre de non reconduction de bail. le bail se termine le 31/12/2017, quand pensez vous que je puisse récupérer mon appartement? merci de votre réponse

reglement irrégulier de loyer


bonjour Je souhaiterais savoir comment formuler un courrier, pour une reconnaissance de dette. je ne peux pas rembourser pour le moment car cette personne m'a mit au chômage, j'aimerais lui faire part s'il y a une possibilité a rembourser par petite mensualité; merci de votre réponse

renboursement d’une dette



bonsoir . je suis camerounaise et j'ai un enfant avec un français de mission au Cameroun . ma fille est née le 05 janvier 2014 au Cameroun et y réside . après la fin de sa mission , il est retourné en France et depuis l'année dernière je l'ai retrouvé en France et l'enfant est encore au Cameroun ; il veut reconnaître son enfant . que doit il faire concrètement? Merci de votre réponse

mon ami français résidant en France veut reconnaître son enfant ...


J'ai obtenu la nationaliter française avant la naissance de mon enfants au Sénégal . Depuis sa naissance j'ai effectué les démarche à la mairi du lieu de naissance pour qu'il porte mon nom,cela depuis sa naissance , mais je n'ai effectué aucune démarche auprès des autorité française . Actuellement il est majeur qu'elle sont les piste pour qu'il obtienne la nationaliter française par le droit du sang?

Nationnaliter


Bonjour je souhaiterais avoir une lettre de motivation en reconversion professionnelle en tant que accompagnant éducatif et social en sachant que je travaille en restauration. Je vous remercie par avance

lettre de motivation



Bonjour, Peut on dénoncer un bail de 9 ans arrivé à échéance le 31 décembre 2016 ? Je précise que le bailleur n'a pas dénoncé le Bail et que locataire n'a pas adressé de demande de renouvellement de Bail . D'autres part, peut on considérer que le locataire n'a plus de Bail ? Merci de votre réponse .

Dénonciation de Bail


Bonjour Je suis actuellement factrice pour la poste. je voudrai passer le diplôme BPREA spécialité apiculture.Je dois rédiger mon projet professionnel . Mais n'ayant aucune connaissance dans ce domaine j'ai du mal a connaître les futurs étapes. Le but pour moi et de quitter mon poste de postière pour devenir apicultrice a temps plein. Mais avant d'en arriver là , je garderai mon travail a temps partiel a fin que ça puisse m'apporter un revenue minimum jusqu’à ce que j'arrive a créer mon entreprise. Ou bien trouver un partenaire. J'aurai besoin d'une lettre de motivation pour le fongecif, car c'est cet organisme qui va financer ma formation. En vous remerciant par avance. Cordialement.

Lettre de motivation pour le fongecif.